Conditions générales

Bienvenue sur Identia Digital / Novastam (le « Site », « nous », « notre »). Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU ») régissent votre accès au Site ainsi que l’utilisation de nos services. En utilisant notre Site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces CGU.

1. Nos Services
Nous proposons des services digitaux, notamment : création de sites web, branding, marketing digital, conseil, développement logiciel et autres solutions numériques. Les détails spécifiques (prix, livrables, délais) sont définis dans des devis, propositions ou contrats séparés.

2. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales.
Vous ne devez pas transmettre de contenu malveillant (virus, malware, etc.).
Nous pouvons suspendre ou limiter l’accès au Site en cas de non-respect des présentes CGU.

3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, graphiques, logos, vidéos, logiciels, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou distribution du contenu sans autorisation écrite est interdite.
Si vous soumettez du contenu via le Site (ex : formulaire de contact), vous nous accordez une licence gratuite, mondiale et non exclusive pour l’utiliser dans le cadre de notre activité.

4. Obligations du Client
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes lors d’une prestation.
Vous garantissez que tous les éléments fournis ne violent aucun droit de tiers.
Vous êtes responsable de la sécurité et de la compatibilité de vos propres systèmes.

5. Prix et Paiement
Les tarifs sont précisés dans nos devis ou contrats.
Les conditions de règlement (acompte, échéances, solde) sont définies dans chaque accord.
En cas de retard de paiement, des frais supplémentaires ou une suspension des services peuvent s’appliquer.

6. Confidentialité
Les deux parties s’engagent à protéger la confidentialité de toutes les informations échangées, sauf si elles sont déjà publiques.

7. Limitation de Responsabilité
Nos services sont fournis « tels quels » sans garantie de résultats spécifiques (trafic, ventes, SEO, etc.).
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects tels que la perte de chiffre d’affaires ou de données.
Notre responsabilité totale est limitée au montant que vous avez payé pour la prestation concernée.

8. Résiliation
Chaque partie peut résilier un contrat selon les conditions prévues dans celui-ci.
Toutes les sommes dues avant la résiliation restent exigibles.

9. Loi Applicable et Litiges
Les présentes CGU sont régies par les lois du [pays à préciser].
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.

10. Modification des CGU
Nous pouvons modifier ces CGU à tout moment.
La version mise à jour sera publiée sur le Site avec une nouvelle date.
L’utilisation continue du Site constitue l’acceptation des changements.

11. Sécurité
Nous mettons en place des mesures raisonnables pour sécuriser le Site, mais ne garantissons pas l’absence totale de vulnérabilités.
Vous êtes responsable de la protection de vos propres appareils.

12. Liens Externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou leur utilisation.

13. Contact
Pour toute question concernant ces CGU :
Email :contact@novastam.fr